1. Éditeur du Portail Documentaire
Le présent site internet d'information d'intérêt général est édité de manière exclusive par la SOCIETE DE CHASSE LES AMIS DE BEAUBOIS, association sans but lucratif (loi du 1er juillet 1901), déclarée en préfecture de Bretagne.
Siège Social : 1 LA HESTRINAIS, 22130 CORSEUL
RNA (Répertoire National des Associations) : W221006131
Numéro SIREN : 882330012
Directeur de la publication : Le Président du Conseil d'Administration de l'association.
2. Hébergement du Site Internet
Le site internet est hébergé en conformité avec la législation française sur des serveurs sécurisés situés au sein de l'Union Européenne :
Hébergeur : Google Cloud Platform (GCP) Europe / Cloud Run Containers
Adresse de l'Hébergeur : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
3. Nature Exclusivement Non Marchande
Ce portail d'information s'inscrit rigoureusement dans la transparence opérationnelle et l'explication de nos objectifs statutaires. Il est dénué de toute finalité publicitaire ou lucrative. L'association n'exerce aucune activité commerciale. Aucun produit, adhésion forcée, équipement de loisir ou permis payant n'est commercialisé directement ou indirectement par le biais de ce portail documentaire.
4. Propriété Intellectuelle et Usage
L'ensemble des contenus textuels, photographiques (incluant l'architecture d'images Picsum à usage illustratif non commercial) et les indicateurs graphiques diffusés sur ce site sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association, sauf mentions tierces contraires.
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5. Responsabilité et Accès au Domaine
Les informations fournies le sont à titre purement indicatif et d'intérêt civique. L'association s'efforce de maintenir à jour les calendriers d'observations mais ne saurait être tenue pour responsable des aléas naturels perturbant l'accès aux forêts ou modifiant les cycles de régulation faunique prévus pour 2026.
L'accès physique aux lisières forestières du domaine de Beaubois à Corseul reste soumis au strict respect des réglementations préfectorales en vigueur, de notre Charte d'Éthique, et des consignes délivrées sur le terrain par nos patrouilles de gardes assermentés.
6. Droit Applicable
Les présentes mentions et conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'association.